Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MSA
MELET SCHLOESING Laboratoires SA
Numéro de dépôt :
3296804
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MSA
Déposée le 10 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MELET SCHLOESING Laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MSA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MELET SCHLOESING Laboratoires domicilié(e) 9, Chaussée Jules César,95520 OSNY - 95520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 548 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELET SCHLOESING Laboratoires domicilié(e) 9, Chaussée Jules César,95520 OSNY - 95520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 avril 2005 - Rejet total n°411497 - Publication au BOPI 2005-04-26
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Appareils et instruments scientifiques : passeur automatique d'échantillons. Appareils et instruments médicaux et vétérinaires : passeur automatique d'échantillons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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